Pages qui pointent vers « Q19160 »
Aller à la navigation
Aller à la recherche
Les pages ci-dessous contiennent un lien vers décret n° 91-129 du 31 janvier 1991 portant statut particulier des psychologues de la fonction publique hospitalière (Q19160) :
Affichage de 4 éléments.
- décret n° 94-331 du 22 avril 1994 modifiant le décret n° 91-129 du 31 janvier 1991 portant statut particulier des psychologues de la fonction publique hospitalière (Q27164) (← liens)
- décret n° 95-974 du 24 août 1995 modifiant le décret n° 91-129 du 31 janvier 1991 portant statut particulier des psychologues de la fonction publique hospitalière (Q30866) (← liens)
- décret n° 96-881 du 2 octobre 1996 modifiant le décret n° 91-129 du 31 janvier 1991 modifié portant statut particulier des psychologues de la fonction publique hospitalière (Q33478) (← liens)
- décret n° 2017-658 du 27 avril 2017 modifiant le décret n° 91-129 du 31 janvier 1991 portant statut particulier des psychologues de la fonction publique hospitalière (Q102391) (← liens)