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Les pages ci-dessous contiennent un lien vers décret n° 59-1090 du 23 septembre 1959 portant statut du syndicat des transports d'Ile-de-France (Q1987) :

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• décret n° 68-440 du 13 mai 1968 modifiant le décret n° 59-1090 du 23 septembre 1959 portant statut du syndicat des transports d'Ile-de-France (Q3176) (← liens)