« abrogé (Q6) » : différence entre les versions
Aller à la navigation
Aller à la recherche
Déclaration créée : sous-classe de (P2): non en vigueur (Q5) |
Déclaration retirée : sous-classe de (P2): état de vigueur (Q112458) |
||
Propriété / sous-classe de | |||
Propriété / sous-classe de : état de vigueur / rang | |||
Version du 9 décembre 2019 à 00:02
Aucune description fournie
Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
---|---|---|---|
français | abrogé |
Aucune description fournie |