« abrogé (Q6) » : différence entre les versions

Dernière version du 9 décembre 2019 à 00:03

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Langue	Libellé	Description	Également connu comme
français	abrogé	Aucune description fournie

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@@ libellé / en / libellé / en @@
+repealed
@@ Propriété / nature de l’élément @@
+état de vigueur
@@ Propriété / nature de l’élément : état de vigueur / rang @@
+Rang normal
@@ Propriété / sous-classe de @@
+non en vigueur
@@ Propriété / sous-classe de : non en vigueur / rang @@
+Rang normal