« non en vigueur (Q5) » : différence entre les versions

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Déclaration retirée : sous-classe de (P2): état de vigueur (Q112458)
 
Propriété / nature de l’élément
 
Propriété / nature de l’élément : état de vigueur / rang
 
Rang normal

Dernière version du 9 décembre 2019 à 00:02

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  • eli:InForce-notInForce
Langue Libellé Description Également connu comme
français
non en vigueur
Aucune description fournie
  • eli:InForce-notInForce

Déclarations