« abrogé différé (Q8) » : différence entre les versions

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Déclaration retirée : sous-classe de (P2): état de vigueur (Q112458)
Déclaration créée : sous-classe de (P2): en vigueur (Q3)
 
(2 versions intermédiaires par le même utilisateur non affichées)
Propriété / sous-classe de
 
Propriété / sous-classe de : en vigueur / rang
Rang normal
 
Propriété / nature de l’élément
 
Propriété / nature de l’élément : état de vigueur / rang
 
Rang normal
Propriété / sous-classe de
 
Propriété / sous-classe de : en vigueur / rang
 
Rang normal

Dernière version du 9 décembre 2019 à 00:04

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
abrogé différé
Aucune description fournie

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