« en vigueur (Q3) » : différence entre les versions

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Description [fi] retirée : ELI-ontologiassa
Déclaration créée : sous-classe de (P2): état de vigueur (Q112458)
Propriété / sous-classe de
 
Propriété / sous-classe de : état de vigueur / rang
 
Rang normal

Version du 8 décembre 2019 à 23:55

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  • eli:InForce-inForce
Langue Libellé Description Également connu comme
français
en vigueur
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  • eli:InForce-inForce

Déclarations