« en vigueur différée (Q7) » : différence entre les versions
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Déclaration retirée : sous-classe de (P2): non en vigueur (Q5) |
Déclaration créée : nature de l’élément (P1): état de vigueur (Q112458) |
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Propriété / nature de l’élément | |||
Propriété / nature de l’élément : état de vigueur / rang | |||
Rang normal |
Version du 9 décembre 2019 à 00:03
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Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
---|---|---|---|
français | en vigueur différée |
Aucune description fournie |