« eli:in_force (P28) » : différence entre les versions

De WikiLex
Aller à la navigation Aller à la recherche
 
Propriété / contrainte de propriété WikiLex
 
Propriété / contrainte de propriété WikiLex : contrainte de valeur spécifiée / rang
 
Rang normal
Propriété / contrainte de propriété WikiLex : contrainte de valeur spécifiée / qualificatif
 
Propriété / contrainte de propriété WikiLex : contrainte de valeur spécifiée / qualificatif
 
Propriété / contrainte de propriété WikiLex : contrainte de valeur spécifiée / qualificatif
 
Propriété / contrainte de propriété WikiLex : contrainte de valeur spécifiée / qualificatif
 

Dernière version du 23 décembre 2019 à 15:09

état de vigueur du document
Langue Libellé Description Également connu comme
français
eli:in_force
état de vigueur du document

    Type de données

    Élément

    Déclarations