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Les pages ci-dessous contiennent un lien vers décret n° 92-1166 du 21 octobre 1992 relatif à la conduite en mer des navires de plaisance à moteur (Q23261) :
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- décret n° 94-411 du 17 mai 1994 modifiant le décret n° 92-1166 du 21 octobre 1992 relatif à la conduite en mer des navires de plaisance à moteur (Q27309) (← liens)
- décret n° 98-1251 du 29 décembre 1998 modifiant le décret n° 92-1166 du 21 octobre 1992 relatif à la conduite en mer des navires de plaisance à moteur (Q39025) (← liens)