décret n° 92-1166 du 21 octobre 1992 relatif à la conduite en mer des navires de plaisance à moteur (Q23261)

De WikiLex
Aller à la navigation Aller à la recherche
Aucune description fournie
Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 92-1166 du 21 octobre 1992 relatif à la conduite en mer des navires de plaisance à moteur
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    décret n° 92-1166 du 21 octobre 1992 relatif à la conduite en mer des navires de plaisance à moteur (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/decret/1992/10/21/MERR9200030D
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli/decret/1992/10/21/92-1166
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

     
    Récupérée de "https://wikilex.seb35.fr/index.php?title=Q23261&oldid=144269"