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Les pages ci-dessous contiennent un lien vers décret n° 69-444 du 14 mai 1969 portant statut particulier des personnels enseignants des écoles nationales supérieures des mines et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines placées sous la tutelle du ministre cha (Q3344) :
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- décret n° 75-1241 du 12 décembre 1975 modifiant le décret n° 69-444 du 14 mai 1969 fixant le statut du personnel enseignant des écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne (Q5088) (← liens)
- décret n° 88-505 du 29 avril 1988 modifiant le décret n° 69-444 du 14 mai 1969 fixant le statut du personnel enseignant des écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne et portant extension de ses dispositions au personnel en (Q14669) (← liens)
- décret n° 94-410 du 17 mai 1994 modifiant le décret n° 69-444 du 14 mai 1969 portant statut particulier des personnels enseignants des écoles supérieures des mines relevant du ministre de l'industrie (Q27313) (← liens)