« annulé (Q10) » : différence entre les versions
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Déclaration retirée : sous-classe de (P2): non en vigueur (Q5) |
Déclaration créée : sous-classe de (P2): non en vigueur (Q5) |
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(Une version intermédiaire par le même utilisateur non affichée) | |||
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Propriété / nature de l’élément : état de vigueur / rang | |||
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Propriété / sous-classe de : non en vigueur / rang | |||
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Dernière version du 9 décembre 2019 à 00:05
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Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
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français | annulé |
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