« annulé (Q10) » : différence entre les versions

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Déclaration retirée : sous-classe de (P2): non en vigueur (Q5)
Déclaration créée : sous-classe de (P2): non en vigueur (Q5)
 
(Une version intermédiaire par le même utilisateur non affichée)
Propriété / nature de l’élément
 
Propriété / nature de l’élément : état de vigueur / rang
 
Rang normal
Propriété / sous-classe de
 
Propriété / sous-classe de : non en vigueur / rang
 
Rang normal

Dernière version du 9 décembre 2019 à 00:05

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
annulé
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