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• 8 décembre 2019 à 00:04 WikiLexBot discussion contributions a créé la page décret n° 2015-1523 du 24 novembre 2015 modifiant le décret n° 91-1259 du 17 décembre 1991 créant une indemnité de responsabilité en faveur des personnels enseignants exerçant les fonctions de chef de travaux (Q95587) (wbeditentity-create-item:0| : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019)