Pages qui pointent vers « Q9765 »
Aller à la navigation
Aller à la recherche
Les pages ci-dessous contiennent un lien vers décret n°84-932 du 17 octobre 1984 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur. (Q9765) :
Affichage de 4 éléments.
- décret du 23 novembre 1994 modifiant le décret n° 84-932 du 17 octobre 1984 modifié relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur (Q28577) (← liens)
- décret n° 2003-1204 du 12 décembre 2003 modifiant le décret n° 84-932 du 17 octobre 1984 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur (Q48924) (← liens)
- décret n° 2006-279 du 6 mars 2006 modifiant le décret n° 84-932 du 17 octobre 1984 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur (Q54254) (← liens)
- décret n° 2011-440 du 20 avril 2011 modifiant le décret n° 84-932 du 17 octobre 1984 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur (Q74163) (← liens)