arrêté du 30 juillet 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Perpignan (66) (Q66176)

De WikiLex
Version datée du 24 décembre 2019 à 14:19 par Seb35 (discussion | contributions) (‎Libellé [fr] modifié : arrêté du 30 juillet 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Perpignan (66))
(diff) ← Version précédente | Version actuelle (diff) | Version suivante → (diff)
Aller à la navigation Aller à la recherche
Aucune description fournie
Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 30 juillet 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Perpignan (66)
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli/arrete/2009/7/30/JUSF0918495A
    arrêté du 30 juillet 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Perpignan (66) (français)

    Identifiants