arrêté du 1er décembre 2016 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (Q100164)
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Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
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français | arrêté du 1er décembre 2016 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » |
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Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
1 juillet 2017
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
14 décembre 2016
1 référence
29 novembre 2019
arrêté du 1er décembre 2016 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (français)
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
1 décembre 2016
1 référence
29 novembre 2019
eli/arrete/2016/12/1/VJSF1635779A
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29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000033583880
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019
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