arrêté du 11 décembre 1985 relatif au versement d'avances à l'Union des groupements d'achats publics (Q10999)
Aller à la navigation
Aller à la recherche
Aucune description fournie
Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
---|---|---|---|
français | arrêté du 11 décembre 1985 relatif au versement d'avances à l'Union des groupements d'achats publics |
Aucune description fournie |
Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 janvier 1986
1 référence
29 novembre 2019
arrêté du 11 décembre 1985 relatif au versement d'avances à l'Union des groupements d'achats publics (français)
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
11 décembre 1985
1 référence
29 novembre 2019
aucune valeur
1 référence
9 décembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000005631969
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
aucune valeur
1 référence
9 décembre 2019