arrêté du 15 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2017 relatif à l'organisation générale de la scolarité des élèves officiers de carrière de l'Ecole spéciale militaire et de l'Ecole militaire interarmes (Q112789)
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| Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
|---|---|---|---|
| français | arrêté du 15 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2017 relatif à l'organisation générale de la scolarité des élèves officiers de carrière de l'Ecole spéciale militaire et de l'Ecole militaire interarmes |
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Déclarations
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Ontologie ELI
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21 décembre 2019
1 référence
arrêté du 15 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2017 relatif à l'organisation générale de la scolarité des élèves officiers de carrière de l'Ecole spéciale militaire et de l'Ecole militaire interarmes (français)
1 référence
FRA
1 référence
15 novembre 2019
1 référence
eli/arrete/2019/11/15/ARMT1936203A
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Identifiants
LEGITEXT000039648775
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