décret n° 90-374 du 3 mai 1990 modifiant le décret n° 88-1049 du 18 novembre 1988 relatif au retrait des terres arables (Q17583)

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 90-374 du 3 mai 1990 modifiant le décret n° 88-1049 du 18 novembre 1988 relatif au retrait des terres arables
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    décret n° 90-374 du 3 mai 1990 modifiant le décret n° 88-1049 du 18 novembre 1988 relatif au retrait des terres arables (français)
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    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/decret/1990/5/3/AGRS9000829D
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    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli/decret/1990/5/3/90-374
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    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

     
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