arrêté du 18 mai 1990 relatif à l'automatisation de la tarification téléphonique à l'Institut géographique national (Q17666)

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 18 mai 1990 relatif à l'automatisation de la tarification téléphonique à l'Institut géographique national
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    1 janvier 2012
    aucune valeur
    8 juin 1990
    1 janvier 2012
    arrêté du 18 mai 1990 relatif à l'automatisation de la tarification téléphonique à l'Institut géographique national (français)
    arrêté du 18 mai 1990 relatif à l'automatisation de la tarification téléphonique à l' Institut national de l'information géographique et forestière (français)
    FRA
    1 référence
    LEGITEXT000006075947
    LEGITEXT000024751281
    18 mai 1990
    1 référence
    LEGITEXT000006075947
    LEGITEXT000024751281
    eli/arrete/1990/5/18/EQUP9000758A
    1 référence
    LEGITEXT000006075947
    LEGITEXT000024751281

    Identifiants

    LEGITEXT000006075947
    LEGITEXT000024751281
    1 référence
    LEGITEXT000006075947
    LEGITEXT000024751281
    aucune valeur
    1 référence
    LEGITEXT000006075947
    LEGITEXT000024751281