décret n° 91-1087 du 15 octobre 1991 modifiant le décret n° 86-539 du 14 mars 1986 portant statut de l'emploi du directeur du musée d'Orsay (Q20665)

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 91-1087 du 15 octobre 1991 modifiant le décret n° 86-539 du 14 mars 1986 portant statut de l'emploi du directeur du musée d'Orsay
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    décret n° 91-1087 du 15 octobre 1991 modifiant le décret n° 86-539 du 14 mars 1986 portant statut de l'emploi du directeur du musée d'Orsay (français)
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    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/decret/1991/10/15/MCCB9100508D
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    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli/decret/1991/10/15/91-1087
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    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

     
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