arrêté du 23 décembre 1991 portant organisation des élections des représentants des élèves et des personnels aux conseils d'administration et des représentants des élèves aux comités d'enseignement siégeant en conseils de discipline des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines (Q21086)

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 23 décembre 1991 portant organisation des élections des représentants des élèves et des personnels aux conseils d'administration et des représentants des élèves aux comités d'enseignement siégeant en conseils de discipline des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    11 mai 2012
    6 juillet 2017
    1 référence
    LEGITEXT000019777437
    LEGITEXT000025893906
    1 janvier 1992
    11 mai 2012
    arrêté du 23 décembre 1991 portant organisation des élections des représentants des élèves et des personnels aux conseils d'administration et des représentants des élèves aux comités d'enseignement siégeant en conseils de discipline des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines (français)
    arrêté du 23 décembre 1991 portant organisation des élections des représentants des élèves et des personnels aux conseils d'administration et des représentants des élèves aux conseils de discipline des écoles nationales supérieures des mines d'Albi-Carmaux, Alès, Douai et Nantes (français)
    FRA
    1 référence
    LEGITEXT000019777437
    LEGITEXT000025893906
    23 décembre 1991
    1 référence
    LEGITEXT000019777437
    LEGITEXT000025893906
    eli/arrete/1991/12/23/INDA9101050A
    1 référence
    LEGITEXT000019777437
    LEGITEXT000025893906

    Identifiants

    LEGITEXT000019777437
    LEGITEXT000025893906
    1 référence
    LEGITEXT000019777437
    LEGITEXT000025893906
    aucune valeur
    1 référence
    LEGITEXT000019777437
    LEGITEXT000025893906