décret n° 92-57 du 17 janvier 1992 modifiant le décret n° 76-1304 du 28 décembre 1976 relatif à l'organisation des formations dans les lycées (Q21344)

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 92-57 du 17 janvier 1992 modifiant le décret n° 76-1304 du 28 décembre 1976 relatif à l'organisation des formations dans les lycées
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    décret n° 92-57 du 17 janvier 1992 modifiant le décret n° 76-1304 du 28 décembre 1976 relatif à l'organisation des formations dans les lycées (français)
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    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/decret/1992/1/17/MENL9103164D
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    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli/decret/1992/1/17/92-57
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    base LEGI
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    29 novembre 2019

    Identifiants

     
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