arrêté du 12 juin 1963 fixant les conditions auxquelles doit satisfaire le matériel de radiologie utilisé pour l'exécution des examens radiographiques ou radiophotographiques prévus par le décret n° 50-1289 du 16 octobre 1950 modifié (Q2390)

De WikiLex
Aller à la navigation Aller à la recherche
Aucune description fournie
Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 12 juin 1963 fixant les conditions auxquelles doit satisfaire le matériel de radiologie utilisé pour l'exécution des examens radiographiques ou radiophotographiques prévus par le décret n° 50-1289 du 16 octobre 1950 modifié
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    arrêté du 12 juin 1963 fixant les conditions auxquelles doit satisfaire le matériel de radiologie utilisé pour l'exécution des examens radiographiques ou radiophotographiques prévus par le décret n° 50-1289 du 16 octobre 1950 modifié (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

    NOR
    aucune valeur
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
     
    Récupérée de "https://wikilex.seb35.fr/index.php?title=Q2390&oldid=167161"