arrêté du 13 janvier 1967 relatif aux mesures financières relatives à la lutte contre la brucellose dans les espèces bovine, ovine et caprine (Q2919)
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Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
---|---|---|---|
français | arrêté du 13 janvier 1967 relatif aux mesures financières relatives à la lutte contre la brucellose dans les espèces bovine, ovine et caprine |
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Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
1 juillet 1990
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
17 janvier 1967
1 référence
29 novembre 2019
arrêté du 13 janvier 1967 relatif aux mesures financières relatives à la lutte contre la brucellose dans les espèces bovine, ovine et caprine (français)
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
13 janvier 1967
1 référence
29 novembre 2019
aucune valeur
1 référence
9 décembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000006072010
1 référence
29 novembre 2019
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9 décembre 2019