décret n° 69-942 du 14 octobre 1969 relatif aux caractéristiques et aux modalités d'attribution de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif (Q3431)

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 69-942 du 14 octobre 1969 relatif aux caractéristiques et aux modalités d'attribution de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    aucune valeur
    21 décembre 2013
    21 décembre 2013
    20 octobre 1969
    décret n° 69-942 du 14 octobre 1969 relatif aux caractéristiques et aux modalités d'attribution de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif (français)
    décret n° 69-942 du 14 octobre 1969 relatif aux caractéristiques et aux modalités d'attribution de la médaille de la jeunesse et des sports (français)
    FRA
    1 référence
    LEGITEXT000020724565
    LEGITEXT000028351748
    14 octobre 1969
    1 référence
    LEGITEXT000020724565
    LEGITEXT000028351748
    eli/decret/1969/10/14/69-942
    1 référence
    LEGITEXT000020724565
    LEGITEXT000028351748

    Identifiants

    LEGITEXT000028351748
    LEGITEXT000020724565
    aucune valeur
    1 référence
    LEGITEXT000020724565
    LEGITEXT000028351748
    69-942
    1 référence
    LEGITEXT000020724565
    LEGITEXT000028351748