décret n° 2000-961 du 28 septembre 2000 modifiant le décret n° 86-539 du 14 mars 1986 portant statut de l'emploi de directeur du musée d'Orsay (Q42091)

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 2000-961 du 28 septembre 2000 modifiant le décret n° 86-539 du 14 mars 1986 portant statut de l'emploi de directeur du musée d'Orsay
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    décret n° 2000-961 du 28 septembre 2000 modifiant le décret n° 86-539 du 14 mars 1986 portant statut de l'emploi de directeur du musée d'Orsay (français)
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    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/decret/2000/9/28/MCCB0000490D
    1 référence
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    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli/decret/2000/9/28/2000-961
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    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

     
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