décret n° 2003-1078 du 10 novembre 2003 modifiant le décret n° 90-928 du 10 octobre 1990 relatif à l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique (Q48697)

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 2003-1078 du 10 novembre 2003 modifiant le décret n° 90-928 du 10 octobre 1990 relatif à l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    décret n° 2003-1078 du 10 novembre 2003 modifiant le décret n° 90-928 du 10 octobre 1990 relatif à l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique (français)
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    base LEGI
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    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/decret/2003/11/10/MENS0302141D
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli/decret/2003/11/10/2003-1078
    1 référence
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    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

     
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