décret n° 2008-381 du 21 avril 2008 modifiant le décret n° 2000-497 du 5 juin 2000 fixant les dispositions applicables aux enseignants de l'Ecole polytechnique (Q60605)

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 2008-381 du 21 avril 2008 modifiant le décret n° 2000-497 du 5 juin 2000 fixant les dispositions applicables aux enseignants de l'Ecole polytechnique
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    décret n° 2008-381 du 21 avril 2008 modifiant le décret n° 2000-497 du 5 juin 2000 fixant les dispositions applicables aux enseignants de l'Ecole polytechnique (français)
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    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/decret/2008/4/21/DEFH0803590D
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    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli/decret/2008/4/21/2008-381
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    base LEGI
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    29 novembre 2019

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