arrêté du 14 avril 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Tarbes (65) (Q64602)

De WikiLex
Aller à la navigation Aller à la recherche
Aucune description fournie
Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 14 avril 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Tarbes (65)
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    identifiant ELI
    eli/arrete/2009/4/14/JUSF0907727A
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli:title
    arrêté du 14 avril 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Tarbes (65) (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    9 décembre 2019

    Identifiants

     
    Récupérée de "https://wikilex.seb35.fr/index.php?title=Q64602&oldid=172001"