arrêté du 25 novembre 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Belfort (90) (Q67387)

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 25 novembre 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Belfort (90)
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    identifiant ELI
    eli/arrete/2009/11/25/JUSF0930347A
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli:title
    arrêté du 25 novembre 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Belfort (90) (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    9 décembre 2019

    Identifiants

     
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