arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général (Q68468)
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Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
---|---|---|---|
français | arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général |
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Déclarations
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019
Ontologie ELI
1 septembre 2020
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019
29 janvier 2010
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29 novembre 2019
arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général (français)
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29 novembre 2019
FRA
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29 novembre 2019
27 janvier 2010
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29 novembre 2019
eli/arrete/2010/1/27/MENE0929859A
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29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000021752890
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