arrêté du 4 février 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Besançon (25) (Q68545)

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 4 février 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Besançon (25)
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli/arrete/2010/2/4/JUSF1003582A
    arrêté du 4 février 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Besançon (25) (français)

    Identifiants