arrêté du 10 mai 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Narbonne (11) (Q69799)

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 10 mai 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Narbonne (11)
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli/arrete/2010/5/10/JUSF1012817A
    arrêté du 10 mai 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Narbonne (11) (français)

    Identifiants