arrêté du 14 juin 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à La Garenne-Colombes (92) (Q70276)

De WikiLex
Aller à la navigation Aller à la recherche
Aucune description fournie
Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 14 juin 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à La Garenne-Colombes (92)
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    identifiant ELI
    eli/arrete/2010/6/14/JUSF1015971A
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli:title
    arrêté du 14 juin 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à La Garenne-Colombes (92) (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    9 décembre 2019

    Identifiants

     
    Récupérée de "https://wikilex.seb35.fr/index.php?title=Q70276&oldid=172582"