arrêté du 21 octobre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Chambéry (73) (Q71797)

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 21 octobre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Chambéry (73)
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli/arrete/2010/10/21/JUSF1028037A
    arrêté du 21 octobre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Chambéry (73) (français)

    Identifiants