décret n° 81-392 du 23 avril 1981 relatif aux associations habilités de jeunes sapeurs-pompiers et portant création du brevet national de cadets de sapeurs-pompiers (Q7291)

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 81-392 du 23 avril 1981 relatif aux associations habilités de jeunes sapeurs-pompiers et portant création du brevet national de cadets de sapeurs-pompiers
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    décret n° 81-392 du 23 avril 1981 relatif aux associations habilités de jeunes sapeurs-pompiers et portant création du brevet national de cadets de sapeurs-pompiers (français)
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    base LEGI
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    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/decret/1981/4/23/81-392
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    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

    NOR
    aucune valeur
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    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
     
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