arrêté du 15 juillet 2013 relatif aux conditions d'attribution de l'indication « section européenne » sur le diplôme du baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (Q84781)
Aller à la navigation
Aller à la recherche
Aucune description fournie
Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
---|---|---|---|
français | arrêté du 15 juillet 2013 relatif aux conditions d'attribution de l'indication « section européenne » sur le diplôme du baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » |
Aucune description fournie |
Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
1 septembre 2020
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
27 juillet 2013
1 référence
29 novembre 2019
arrêté du 15 juillet 2013 relatif aux conditions d'attribution de l'indication « section européenne » sur le diplôme du baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (français)
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
15 juillet 2013
1 référence
29 novembre 2019
eli/arrete/2013/7/15/AGRE1316019A
1 référence
29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000027753580
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019