arrêté du 26 décembre 2014 relatif aux modalités d'exercice du contrôle budgétaire sur les écoles nationales d'ingénieurs de Brest, Metz et Tarbes, l'Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage, l'Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications, l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre et l'Institut français de mécanique avancée (Q91361)
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Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
---|---|---|---|
français | arrêté du 26 décembre 2014 relatif aux modalités d'exercice du contrôle budgétaire sur les écoles nationales d'ingénieurs de Brest, Metz et Tarbes, l'Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage, l'Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications, l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre et l'Institut français de mécanique avancée |
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Déclarations
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29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
LEGITEXT000030095428
LEGITEXT000030397813
1 référence
29 novembre 2019
LEGITEXT000031121648
Ontologie ELI
26 mars 2015
1 référence
29 novembre 2019
LEGITEXT000030095428
aucune valeur
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29 novembre 2019
LEGITEXT000031121648
2 septembre 2015
1 référence
29 novembre 2019
LEGITEXT000030397813
1 référence
29 novembre 2019
LEGITEXT000030095428
LEGITEXT000030397813
1 référence
29 novembre 2019
LEGITEXT000031121648
31 décembre 2014
1 référence
29 novembre 2019
LEGITEXT000030095428
2 septembre 2015
1 référence
29 novembre 2019
LEGITEXT000031121648
26 mars 2015
1 référence
29 novembre 2019
LEGITEXT000030397813
arrêté du 26 décembre 2014 relatif aux modalités d'exercice du contrôle budgétaire sur les écoles nationales d'ingénieurs de Brest, Metz et Tarbes, l'Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage, l'Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications, l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre et l'Institut français de mécanique avancée (français)
1 référence
29 novembre 2019
LEGITEXT000030095428
arrêté du 26 décembre 2014 relatif aux modalités d'exercice du contrôle budgétaire sur les écoles nationales d'ingénieurs de Brest, Metz et Tarbes, l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle, l'Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier, l'Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications, l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre et l'Institut français de mécanique avancée (français)
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29 novembre 2019
LEGITEXT000031121648
arrêté du 26 décembre 2014 relatif aux modalités d'exercice du contrôle budgétaire sur les écoles nationales d'ingénieurs de Brest, Metz et Tarbes, l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle, l'Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications, l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre et l'Institut français de mécanique avancée (français)
1 référence
29 novembre 2019
LEGITEXT000030397813
FRA
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29 novembre 2019
26 décembre 2014
1 référence
29 novembre 2019
eli/arrete/2014/12/26/FCPB1428907A
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Identifiants
LEGITEXT000030095428
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29 novembre 2019
LEGITEXT000030095428
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LEGITEXT000030397813
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