« arrêté du 20 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2015 fixant la liste et le classement des emplois de secrétaire général pour les affaires régionales et d'adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales (Q100504) » : différence entre les versions
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Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
---|---|---|---|
français | arrêté du 20 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2015 fixant la liste et le classement des emplois de secrétaire général pour les affaires régionales et d'adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales |
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Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
23 décembre 2016
1 référence
29 novembre 2019
arrêté du 20 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2015 fixant la liste et le classement des emplois de secrétaire général pour les affaires régionales et d'adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales (français)
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
20 décembre 2016
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29 novembre 2019
eli/arrete/2016/12/20/PRMG1635485A
1 référence
29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000033667221
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019