« arrêté du 21 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2019 portant habilitation du ministère des sports (direction des sports) pour diverses unités d'enseignements de sécurité civile (Q112136) » : différence entre les versions

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 21 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2019 portant habilitation du ministère des sports (direction des sports) pour diverses unités d'enseignements de sécurité civile
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    arrêté du 21 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2019 portant habilitation du ministère des sports (direction des sports) pour diverses unités d'enseignements de sécurité civile (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/arrete/2019/10/21/INTE1930414A
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

     
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