« arrêté du 29 août 1986 portant organisation de l'administration centrale du secrétariat d'État chargé de la jeunesse et des sports (Q12042) » : différence entre les versions
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Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
---|---|---|---|
français | arrêté du 29 août 1986 portant organisation de l'administration centrale du secrétariat d'État chargé de la jeunesse et des sports |
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Déclarations
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29 novembre 2019
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Ontologie ELI
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29 novembre 2019
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8 février 1992
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arrêté du 29 août 1986 portant organisation de l'administration centrale du secrétariat d'État chargé de la jeunesse et des sports (français)
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FRA
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29 août 1986
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eli/arrete/1986/8/29
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Identifiants
LEGITEXT000006071280
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