« arrêté du 22 décembre 1986 relatif au déroulement de la session de formation des assistants et à l'examen de fin de session (Q12437) » : différence entre les versions
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Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
---|---|---|---|
français | arrêté du 22 décembre 1986 relatif au déroulement de la session de formation des assistants et à l'examen de fin de session |
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Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
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29 novembre 2019
Ontologie ELI
aucune valeur
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019
27 décembre 1986
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29 novembre 2019
arrêté du 22 décembre 1986 relatif au déroulement de la session de formation des assistants et à l'examen de fin de session (français)
1 référence
29 novembre 2019
FRA
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29 novembre 2019
22 décembre 1986
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eli/arrete/1986/12/22
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29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000006073056
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019
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