« décret n° 92-906 du 2 septembre 1992 relatif aux conditions d'accès et aux modalités d'organisation des concours pour le recrutement des assistants territoriaux qualifiés de conservation du patrimoine et des bibliothèques (Q22856) » : différence entre les versions

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Dernière version du 8 décembre 2019 à 18:48

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 92-906 du 2 septembre 1992 relatif aux conditions d'accès et aux modalités d'organisation des concours pour le recrutement des assistants territoriaux qualifiés de conservation du patrimoine et des bibliothèques
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    décret n° 92-906 du 2 septembre 1992 relatif aux conditions d'accès et aux modalités d'organisation des concours pour le recrutement des assistants territoriaux qualifiés de conservation du patrimoine et des bibliothèques (français)
    eli/decret/1992/9/2/INTB9200390D
    eli/decret/1992/9/2/92-906

    Identifiants