« décret n° 2008-907 du 8 septembre 2008 modifiant le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative (Q61969) » : différence entre les versions
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Propriété / eli:amends | |||||||||||||||
Propriété / eli:amends : décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 portant organisation de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative. / rang | |||||||||||||||
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Propriété / eli:amends : décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 portant organisation de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative. / référence | |||||||||||||||
date de la source de synchronisation : 9 décembre 2019
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Version du 21 décembre 2019 à 13:54
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Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
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français | décret n° 2008-907 du 8 septembre 2008 modifiant le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative |
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Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
10 septembre 2008
1 référence
29 novembre 2019
décret n° 2008-907 du 8 septembre 2008 modifiant le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative (français)
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
8 septembre 2008
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/2008/9/8/SJSK0819151D
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/2008/9/8/2008-907
1 référence
29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000019451601
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
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29 novembre 2019
2008-907
1 référence
29 novembre 2019
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019