« décret n° 2008-795 du 20 août 2008 modifiant le décret n° 45-2075 du 31 août 1945 portant application de l'ordonnance relative à l'organisation provisoire des musées des beaux-arts (Q61754) » : différence entre les versions
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Propriété / eli:amends : décret n° 45-2075 du 31 août 1945 portant application de l'ordonnance relative à l'organisation provisoire des musées des beaux-arts / référence | |||||||||||||||
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Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
---|---|---|---|
français | décret n° 2008-795 du 20 août 2008 modifiant le décret n° 45-2075 du 31 août 1945 portant application de l'ordonnance relative à l'organisation provisoire des musées des beaux-arts |
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Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
22 août 2008
1 référence
29 novembre 2019
décret n° 2008-795 du 20 août 2008 modifiant le décret n° 45-2075 du 31 août 1945 portant application de l'ordonnance relative à l'organisation provisoire des musées des beaux-arts (français)
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
20 août 2008
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/2008/8/20/MCCF0816567D
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/2008/8/20/2008-795
1 référence
29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000019345809
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019
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2008-795
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019