« décret n° 2008-795 du 20 août 2008 modifiant le décret n° 45-2075 du 31 août 1945 portant application de l'ordonnance relative à l'organisation provisoire des musées des beaux-arts (Q61754) » : différence entre les versions

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 2008-795 du 20 août 2008 modifiant le décret n° 45-2075 du 31 août 1945 portant application de l'ordonnance relative à l'organisation provisoire des musées des beaux-arts
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    décret n° 2008-795 du 20 août 2008 modifiant le décret n° 45-2075 du 31 août 1945 portant application de l'ordonnance relative à l'organisation provisoire des musées des beaux-arts (français)
    eli/decret/2008/8/20/MCCF0816567D
    eli/decret/2008/8/20/2008-795

    Identifiants