« décret n° 91-465 du 14 mai 1991 modifiant le décret n° 72-1025 du 8 novembre 1972 relatif à l'attribution du titre de maître ès sciences médicales (Q19753) » : différence entre les versions

De WikiLex
Aller à la navigation Aller à la recherche
WikiLexBot (discussion | contributions)
Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019
WikiLexBot (discussion | contributions)
Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 9 décembre 2019
Propriété / eli:amends
 
Propriété / eli:amends : décret n° 72-1025 du 8 novembre 1972 relatif au titre de maître ès sciences médicales / rang
 
Rang normal
Propriété / eli:amends : décret n° 72-1025 du 8 novembre 1972 relatif au titre de maître ès sciences médicales / référence
 
synchronisation automatique : contributions additionnelles automatisées depuis la base LEGI
date de la source de synchronisation : 9 décembre 2019
Horodatage+2019-12-09T00:00:00Z
Fuseau horaire+00:00
CalendrierGrégorien
Précision1 jour
Avant0
Après0

Version du 21 décembre 2019 à 20:53

Aucune description fournie
Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 91-465 du 14 mai 1991 modifiant le décret n° 72-1025 du 8 novembre 1972 relatif à l'attribution du titre de maître ès sciences médicales
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    décret n° 91-465 du 14 mai 1991 modifiant le décret n° 72-1025 du 8 novembre 1972 relatif à l'attribution du titre de maître ès sciences médicales (français)
    eli/decret/1991/5/14/MENZ9101058D
    eli/decret/1991/5/14/91-465

    Identifiants