« arrêté du 18 juillet 1953 réglementant les tenues d'uniforme de s officiers, sous-officiers, caporaux et sapeurs des corps de sapeurs-pompiers communaux non militaires des départements de la métropole et d'outre-mer (Q1392) » : différence entre les versions
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| Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
|---|---|---|---|
| français | arrêté du 18 juillet 1953 réglementant les tenues d'uniforme de s officiers, sous-officiers, caporaux et sapeurs des corps de sapeurs-pompiers communaux non militaires des départements de la métropole et d'outre-mer |
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Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
18 août 1993
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
4 août 1953
1 référence
29 novembre 2019
arrêté du 18 juillet 1953 réglementant les tenues d'uniforme de s officiers, sous-officiers, caporaux et sapeurs des corps de sapeurs-pompiers communaux non militaires des départements de la métropole et d'outre-mer (français)
1 référence
29 novembre 2019
FRA
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29 novembre 2019
18 juillet 1953
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29 novembre 2019
eli/arrete/1953/7/18
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29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000006070576
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019