« arrêté du 25 avril 1989 portant création au secrétariat général du Gouvernement, Direction de la Documentation française, d'une banque de données qui recense les collections photographiques consultables en France (Q15974) » : différence entre les versions

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 25 avril 1989 portant création au secrétariat général du Gouvernement, Direction de la Documentation française, d'une banque de données qui recense les collections photographiques consultables en France
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    13 janvier 2010
    aucune valeur
    29 avril 1989
    13 janvier 2010
    arrêté du 25 avril 1989 portant création au secrétariat général du Gouvernement, Direction de la Documentation française, d'une banque de données qui recense les collections photographiques consultables en France (français)
    arrêté du 25 avril 1989 portant création au secrétariat général du Gouvernement, direction de l'information légale et administrative, d'une banque de données qui recense les collections photographiques consultables en France (français)
    FRA
    1 référence
    LEGITEXT000006058943
    LEGITEXT000021713517
    25 avril 1989
    1 référence
    LEGITEXT000006058943
    LEGITEXT000021713517
    eli/arrete/1989/4/25/PRMX8910096A
    1 référence
    LEGITEXT000006058943
    LEGITEXT000021713517

    Identifiants

    LEGITEXT000006058943
    LEGITEXT000021713517
    1 référence
    LEGITEXT000006058943
    LEGITEXT000021713517
    aucune valeur
    1 référence
    LEGITEXT000006058943
    LEGITEXT000021713517